Mentions Légales
Dernière mise à jour : 21 novembre 2025
1. Éditeur du site
Raison sociale : RESOCOM SAS
Nom commercial : KYO Solutions
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 100 000 €
Siège social : [Adresse complète à compléter]
SIRET : 123 456 789 00012
RCS : Paris B 123 456 789
Numéro TVA intracommunautaire : FR12 123456789
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Email : contact@kyo-solutions.com
2. Directeur de la publication
Directrice de la publication : Marie Azevedo, Présidente
Contact : direction@kyo-solutions.com
3. Hébergement du site
Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (numéro non surtaxé)
Site web : www.ovhcloud.com
L'hébergement est assuré en France (datacenter souverain) conformément au RGPD et à la réglementation DORA.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de RESOCOM SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de RESOCOM SAS.
5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition des données vous concernant.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter :
- Par email : dpo@kyo-solutions.com
- Par courrier : RESOCOM SAS - DPO, [Adresse complète]
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6. Cookies
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7. Limitation de responsabilité
RESOCOM SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, RESOCOM SAS ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence de ces informations.
RESOCOM SAS ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Crédits
Conception et développement : RESOCOM SAS
Icônes : Lucide Icons
Framework : Next.js 14 / React / TypeScript